2009-2016

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PR Périodiques régionaux (1651PR-1700PR)

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Archives départementales du Doubs

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - COMMUNE DE SAINT-VIT

Cote/Cotes extrêmes

1685PR1-3

Date

1994-2017

Présentation du contenu

Canton de Boussiéres
n° 2-5, 1994 n°1-2012
Trimestriel. En cours.
Saint Vit
Administration territoriale, Commune

2009-2016

Cote/Cotes extrêmes

1685PR3

Date

2009-2017

Origine

Lac N °1(mars )

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