1613-1960
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Délits forestiers : état des personnes condamnés par la maîtrise particulière des eaux et forêts de Besançon (1775). Arbres de service, répartition entre les habitants : procès-verbal de mesurage et toisé des maisons de Trepot (1786).
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