Archives communales déposées de Silley-Bléfond

Déplier tous les niveaux

Date

1786-1909

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Délibérations du conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

EAC247D1

Date

1829-1897

Caractéristiques physiques

Registre.