Installation.

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1868W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

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1868W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Cote/Cotes extrêmes

1868W1-117

Date

1971-2003

Importance matérielle

12,60 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) / Service économie agricole

Modalités d'entrées

Versement effectué le 16 septembre 2008

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Aides aux agriculteurs.

Cote/Cotes extrêmes

1868W24-111

Date

1993-2002

Aides aux investissements et mesures agroenvironementales.

Cote/Cotes extrêmes

1868W51-111

Date

1993-2002

Contrats territoriaux d’exploitation (CTE).

Cote/Cotes extrêmes

1868W79-83

Date

1998-2002

Installation.

Cote/Cotes extrêmes

1868W79

Date

1998-2000

Présentation du contenu

Instructions et notices explicatives, comptes rendus de réunions, coupures de presse, zonage agroenvironnemental de la Franche-Comté avec cartes et fiches descriptives (1998-1999). États des CTE passés en CDOA (2000). « Réflexions pour un schéma des services collectifs des espaces naturels et ruraux en Franche-Comté » : synthèses imprimée (1999). Signature officielle de CTE le 7 mars 2000 à Charnay : dossier présenté au préfet avec rapports, programme de la journée (2000).