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2012W Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

2012W1-49

Date

1946-2003

Importance matérielle

3,60 mètres linéaires

Origine

Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Versement effectué le 29 juin 2010

Cote/Cotes extrêmes

2012W12-28

Date

1946-1997

Cote/Cotes extrêmes

2012W12-19

Date

1949-1996

Palmes académiques.

Cote/Cotes extrêmes

2012W13

Date

1971-1996

Présentation du contenu

Registre d’ordre (1971-1988). Dossiers individuels (classement dans l’ordre chronologique des promotions) : fiches de renseignement, fiches individuelles d’état civil, instructions, correspondance, états des propositions adressées au Recteur de l’Académie de Besançon (1983-1996).