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Archives communales déposées d'Arc-Sous-Cicon

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Date

1448-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

3,60 mètres linéaires

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1839-1925

Dossier de travaux et aménagement intérieur

Cote/Cotes extrêmes

EAC4837M4

Date

1847-1864

Présentation du contenu

Devis, bordereaux de prix, métré, procès-verbal d'adjudication, états de dépenses, état des travaux effectués en régie, procès-verbaux de réception, pièces de correspondance.

Documents en relation

Deux phases de travaux se sont déroulées, entre 1847 et 1849 puis entre 1858 et 1864. Entre ces deux phases la municipalité a intenté un procès contre l'entrepreneur des travaux de la première phase qui a duré de 1850 à 1855. Concernant ce contentieux, voir en sous-série D.