Archives communales déposées de Refranche

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Date

1418-1950

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1840-1895

Église de Coulans-sur-Lison

Cote/Cotes extrêmes

EAC5734M1

Date

1844-1895

Présentation du contenu

Réparations à l’église, participation de la commune de Refranche : arrêtés du préfet (1844, 1857, 1895).

Documents en relation

Voir aussi l’inventaire des archives déposées de la commune de Coulans-sur-Lison.