Archives communales déposées de Villers-le-Lac

Déplier tous les niveaux

Date

1521-1857

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1627-1789

Date

1627-1789

Présentation du contenu

Lacunes importantes.

1700-1789

Cote/Cotes extrêmes

EAC5817CC27

Date

1700-1789

Présentation du contenu

1700-1701, 1704-1706, 1718-1720, 1786, 1788-1789. Pièces éparses.