1549-1949
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Ruisseau des Longeaux et canaux d’assainissement. - Plan du nouveau tracé et rectifications (1854). Moulin du dessus : autorisation préfectorale, règlement d’eau (1863). Curage du ruisseau : plan, arrêté préfectoral, tableau de répartition des dépenses entre riverains (1862-1898).
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