Voirie urbaine

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Archives communales déposées du Vernoy

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Archives communales déposées du Vernoy

Date

1731-1931

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

O Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Date

1836-1931

Voirie urbaine

Cote/Cotes extrêmes

EAC5452O1

Date

1840-1913

Présentation du contenu

Plans d’alignement, arrêté d’alignement (1840-1897). Source du Pré Martin, captage (1913).

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