Distrubution des futaies entre les habitants

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Archives communales déposées de Tarcenay

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Archives communales déposées de Tarcenay

Date

1679-1921

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

Bois

Date

1823-1830

Distrubution des futaies entre les habitants

Cote/Cotes extrêmes

EAC322N3

Date

1830

Présentation du contenu

Toisé des propriétés bâties.

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