Octobre - décembre - Archives départementales du Doubs

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2916W Direction de la modernisation de l'action publique (DMAP)

Déplier tous les niveaux

2916W Direction de la modernisation de l'action publique (DMAP)

Cote/Cotes extrêmes

2916W1-16

Date

2011-2023

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,8 ml

Origine

Conseil départemental du Doubs - Direction de la modernisation de l'action publique (DMAP)
Service juridique, assemblées, déontologie

Modalités d'entrées

Date du versement : 15/05/2025

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Bureau

Cote/Cotes extrêmes

2916W4-12

Date

2015-2017

2015

Cote/Cotes extrêmes

2916W4-7

Date

2015

Octobre - décembre

Cote/Cotes extrêmes

2916W7

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