Pêche

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Archives communales déposées de Bouclans

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Archives communales déposées de Bouclans

Date

1515-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents antérieurs à 1790

Date

1515-1790

DD Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics - Voirie

Date

1642-1790

Pêche

Cote/Cotes extrêmes

EAC553DD11

Date

1734-1775

Présentation du contenu

Procès avec Claude Antoine Picard et Joseph Baulieu au sujet d’une pêche abusive dans le ruisseau de Bouclans (1734). Procès contre le sieur Prince et consorts au sujet du droit de pêche (1771-1775).

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