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1989W Direction départementale des territoires

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Cote/Cotes extrêmes

1989W1-47

Date

1949-1992

Importance matérielle

4,75 mètres linéaires

Origine

Direction départementale des territoires (DDT) / Service gestion des ressources et des milieux naturels

Modalités d'entrées

Versement du 18 mars 2010

Présentation du contenu

Dossiers relatifs au remembrement

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1989W3-47

Date

1949-1992

Autres données descriptives

Sous le vocable de travaux connexes on comprend essentiellement la construction de chemins d’exploitation ou ruraux, l’enlèvement de haies et murgers et la réalisation de travaux d’hydraulique agricole (fossés d’assainissement, ouvrages d’art, etc.)

Cote/Cotes extrêmes

1989W20-47

Date

1961-1992

Présentation du contenu

Conservation des dossiers de l’échantillon géographique communal établi avec la DDAF du Doubs, plus quelques dossiers de secteurs géographiques spécifiques (plateau d’Amancey et région de Frasne - La Rivière-Drugeon, notamment).

Cote/Cotes extrêmes

1989W42-47

Date

1969-1972

Zone des plateaux moyens du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

1989W42

Date

1970

Présentation du contenu

Communes de Vaire-le-Grand, d’Osse, de Nancray, de Bouclans, de Glamondans, de Dammartin-les-Templiers, de Gonsans, de Magny-Châtelard, de Chaux-lès-Passavant, d’Orsans, de Bremondans et de Courtetain-et-Salans