Actes de l'administration municipale

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Archives communales déposées d'Avoudrey

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Archives communales déposées d'Avoudrey

Date

1560-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

ml 3

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Actes de l'administration municipale

Cote/Cotes extrêmes

EAC5881D5

Date

1844-1913

Présentation du contenu

Arrêtés du maire : extraits (1844-1878). Actes soumis à l’enregistrement : répertoire (1852-1913).

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