Droit de vaine pâture

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Archives communales déposées d'Abbans-Dessus

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Archives communales déposées d'Abbans-Dessus

Date

1596-1932

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents antérieurs à 1790

DD Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics - Voirie

Bois communaux

Date

1736-1768

Droit de vaine pâture

Cote/Cotes extrêmes

EAC612DD5

Date

1768

Présentation du contenu

Lieu-dit Sur la Coste : jugement, plan.

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