Registre des contrôles matricules et généraux du service ordinaire et de la réserve

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Archives communales déposées d'Avanne

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Archives communales déposées d'Avanne

Date

1552-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

H Affaires militaires

Garde nationale et sapeur-pompiers

Garde nationale

Registre des contrôles matricules et généraux du service ordinaire et de la réserve

Cote/Cotes extrêmes

EAC50026H5

Date

1832-[1848]

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