1685-1964
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bancs indûment placés à l'église : sommation, requête, extrait du registre des greffes de la municipalité (1790-1791). Desservant, traitement : délibérations (an XII, 1809), requête (s.d.), correspondance (1809-1821) ; nouveau curé : lettre du curé de Salins refusant de devenir le nouveau curé de Pelousey (1820) ; nomination du nouveau sacristain et instituteur de la commune : procès-verbal (1822) ; installation et décès du curé Bourgoin : correspondance ([1822]-1826).
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