1821-1838

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Archives communales déposées d'Amondans

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Archives communales déposées d'Amondans

Date

1793-1880

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

D Administration générale de la commune

Registres des délibérations du conseil municipal

Date

1793-1880

1821-1838

Cote/Cotes extrêmes

EAC3280D2

Date

1821-1838

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