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2588W Voies Navigables de France (VNF)

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Cote/Cotes extrêmes

2588W1-88

Date

1880-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,30 ml

Origine

Service versant : Voies navigables de France (VNF), subdivision Vallée du Doubs (VDD).

Services producteurs : Subdivision et arrondissement territorial de Besançon du Service de la navigation Rhône-Saône,
puis Voies navigables de France VNF-VDD (service du personnel).

Modalités d'entrées

Versement du 17/02/2020

Notes


Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2588W77-88

Date

1957-2008

Cote/Cotes extrêmes

2588W81-88

Date

1976-2008

Visites de sécurité

Cote/Cotes extrêmes

2588W85

Date

1977-2008

Présentation du contenu

Inspections générales ou obligatoires (1987-2005). Écluses et barrages (1977-2008). Maisons éclusières et locaux (1979-1993). Recensements des produits dangereux (1978-2005).