Budgets et budgets additionnels

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Archives communales déposées d'Abbans-Dessous

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Archives communales déposées d'Abbans-Dessous

Date

1694-1937

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

L Finances de la commune

Comptabilité

Cote/Cotes extrêmes

EAC5157L1-EAC5159L5

Date

1806-1908

Budgets et budgets additionnels

Cote/Cotes extrêmes

EAC5158L2

Date

1814-1902

Présentation du contenu

Nombreuses lacunes entre 1814 et 1877.

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