1587-1983
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Biographie ou Histoire
Les communautés de Cusance-le-Prieuré et Cusance-le-Châtel (avec les granges de Mont-Millot et de Mont-Noirot) sont séparées sous l'Ancien Régime. Les deux communautés semblent avoir été réunies au moment de la Révolution puisqu'on parle alors de la municipalité des Deux Cusance. Les deux villages de Cusance-le-Prieuré (ou Cusance-l'Église à la fin du XIXe siècle) et de Cusance-le-Châtel (Val-de-Cusance ou Cusance-le-Val à la fin du XIXe siècle) forment deux sections distinctes qui, quoique composant ensemble la commune de Cusance, ont leurs bois, communaux, imposition séparés.
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Règlement d’une créance de bail, procès entre Claude-Françoise Simon et son fils Alexis Oudry, héritier de Jean-Pierre Oudry, et Charles Ignace Bergier (1729-1763). Métairie de Mont-Millot, partage entre les héritiers : traités (1740). Portions de forêt, partage à l’amiable avec les sieurs Pouillet : plan (1771).
Documents en relation
Voir aussi, en série DD, le procès entre la communauté de Cusance-le-Châtel et Jean-Pierre, Adrien Oudry et Claude-Antoine Hyenne pour la propriété des cantons de bois de « la Coste Envers » et de la coste Endroit ».
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