15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

COURTOIS Denis, épicier-mercier à Orchamp-les-Doles

Cote/Cotes extrêmes

15B190

Date

1er avril 1729-7 juin 1732

Présentation du contenu

Brouillards journaliers cotés "sept" (1er avril 1729-31 mai 1731) et "huit" (1er septembre 1730-7 juin 1732).

Mode de classement

Le respect du classement originel du fonds interdisait de placer matériellement ici ces deux livres de comptes, classés et cotés parmi les "bilans" en 1780, (cf inventaire 15B26-27 et les cotes anciennes correspondantes apposées aux deux livres).