1948-1951

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

4U24 Justice de Paix de Rougemont

Déplier tous les niveaux

4U24 Justice de Paix de Rougemont

Cote/Cotes extrêmes

4U24/1-173

Date

1790-1964

Origine

Justice de paix de Rougemont

Procès-verbaux

Cote/Cotes extrêmes

4U24/171-173

Date

1808-1951

1948-1951

Cote/Cotes extrêmes

4U24/173

Présentation du contenu

Procès-verbaux de gendarmerie. 1948, 1949 : 2 épaves ; 1951 : de janvier à juillet.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.