1628-1930
Archives départementales du Doubs
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970
Date
Documents en relation
Voir aussi registre EAC288D5.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Elections des officiers et sous officiers : procès verbal.
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