1895W1-42
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement effectué le 16 décembre 2008
Présentation du contenu
Bâtiments de transformation des productions agricoles et forestières. Travaux d'équipement, de construction ou de modernisation des infrastructures réalisées par la DDAF au profit de sociétés coopératives, d'union professionnelles ou de communes en qualité de maître d'œuvre ou de conducteur d'opération.
Dossier technique avec plans, dossier administratif, dossier de financement et de paiement.
Chaque article contient tout ou partie seulement des types de dossiers précités.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation intégrale des dossiers.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Travaux portant soit sur les fromageries et leurs installations, soit sur les porcheries qui dépendent de ces sociétés.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
Jusqu’en 1990, la société portait le nom de Société coopérative de la région de Pontarlier (SOCOREP).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Construction.
Cote/Cotes extrêmes
Date
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