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Archives communales déposées de Dambelin

Déplier tous les niveaux

Date

1526-1951

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Gestion de divers chemins

Cote/Cotes extrêmes

EAC4200O5

Date

1844-1890

Présentation du contenu

Chemin du Mont : requête du maire (1844). Chemin de Dambelin à Goux : correspondance, extrait du registre des délibérations (1882-1884). Chemin vicinal n° 4 : rapport de l’agent voyer, correspondance (1890).