1729-1943
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Délibérations.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contient notamment « un état des chemins sis au territoire de la commune de Sainte-Colombe que le maire propose au Conseil municipal pour être classés au rang des chemins vicinal comme étant utile aux habitants de ladite commune » [1836], des contrats et marchés pour l’engagement de bergers (1850-1863), des arrêtés municipaux [1851].
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.