Aide à la recherche

Archives communales déposées d'Arc-Sous-Cicon

Déplier tous les niveaux

Date

1448-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

3,60 mètres linéaires

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Instituteur, institutrices, école des soeurs de Saint-Vincent de Paul

Cote/Cotes extrêmes

EAC4849R4

Date

1792-1835

Présentation du contenu

Instituteur et institutrices, prestation de serment : délibération du conseil municipal (1792) ; traitement et indemnités : délibérations du conseil municipal, état de sommes dues (1832-1835) ; établissement des sœurs de Saint Vincent de Paul : délibération du conseil municipal (1834).