Procédures relatives aux droits du prieuré

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21H Prieuré Saint Pancras de Fontaine-les-Luxeuil

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21H Prieuré Saint-Pancras de Fontaine-les-Luxeuil

Cote/Cotes extrêmes

21H1-21H10

Date

1301-1768

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Mailleroncourt et Betoncourt

Cote/Cotes extrêmes

21H7-21H9

Date

1462-1536

Procédures relatives aux droits du prieuré

Cote/Cotes extrêmes

21H9

Date

1518-1536

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