Modalités d'entrées
Les liasses cotées 1B3229 à 3275 ont été extraites d’un fonds privé conservées aux Archives départementales du Jura (fonds 36J Froissard). Elles furent remises aux Archives du Doubs en novembre 2009.
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Droits du greffier en chef : recueil imprimé d’arrêts du Conseil d’Etat et de déclaration du roi (1705-1706, 1717), mémoire (1736). Liquidation des offices de la Chambre des comptes de Dole : mémoire imprimé des anciens officiers aux membres de l’Assemblée nationale (1790).
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