Archives communales déposées d'Etouvans

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Date

an XI-1962

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Presbytère

Cote/Cotes extrêmes

EAC5846M4

Date

1858-1924

Présentation du contenu

Construction, concerne aussi l’aménagement du jardin : devis (avec plan, 1858-1860) ; aménagement du jardin, adjudication : acte d’engagement (1860). Réfections : devis estimatif, marché (1879). Travaux de réparations : devis, détail estimatif, cahier des charges, arrêté préfectoral, procès-verbal d’adjudication (1924)
Les travaux de réparations concernent aussi l’église