1592-1952
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Cens et redevances dus au seigneur de Vercel : cahier de reconnaissances (1592 [copie de 1700]), requête dudit seigneur pour obtenir cette copie (1700).
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