1685-1973
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Fabrique : budget (1838). Traitement du desservant, non-conformité de la délibération du conseil municipal : réclamation au préfet de plusieurs membres du conseil municipal (1851).
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