Archives communales déposées de Pelousey

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Date

1685-1964

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Présentation du contenu

Typologie la plus fréquente : devis, procès-verbaux d’adjudication et de réception des travaux.

Chemins vicinaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5978O7

Date

1818-1925

Présentation du contenu

Chemin n°2 de Pelousey à Champagney, rectification (1925). Chemin n°4, achèvement (1847). Chemin n°5, de Pelousey à Pouilley-les-Vignes, raccordement avec la route départementale n°17 (1868) ; réparations (1857). Chemin n°11 de Pelousey à Miserey, construction et classement (1889-1890). Chemin d’intérêt commun n°41, rectification (1878). Chemin des Vagères, réparations (1818). Chemin de Chaucenne à Noironte, réparation (1844). Chemin d’intérêt commun reliant la route départementale n°17 et la route impériale n°67, création (1868).