Délimitation de la commune et parcelles nouvellement imposables

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Archives communales déposées d'Amondans

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Archives communales déposées d'Amondans

Date

1791-1937

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,1 m. l.

G Contributions, administrations financières

Date

1791-1932

Cadastre

Cote/Cotes extrêmes

EAC3280G1-EAC3280G3

Date

1791-1879

Délimitation de la commune et parcelles nouvellement imposables

Cote/Cotes extrêmes

EAC3280G3

Date

1837-1879

Présentation du contenu

Délimitation du territoire de la commune : procès verbal, plan (1837). Parcelles nouvellement imposables : croquis (1879)

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