État des fonds

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Histoire de la conservation

On peut remarquer une cotation quelque peu chaotique. En 1870, les titres de familles se sont intégrés dans la cotation continue de la série E. Ainsi, les articles cotés E 1 à E 1173 par Babey concernent le comté de Montbéliard (aujourd’hui sous-série EPM), ceux cotés E 1517 à E 1862, concernent les notaires et les communautés (aujourd’hui sous-séries 3 E et 4 E). Au début du XXe siècle, M. Pigallet entreprend de produire un supplément à la série E. En 1915, il publie le volume concernant le comté de Montbéliard E 1 à E 2645 (aujourd’hui sous-série ECM). A. Dornier, qui s’occupe du supplément aux Titres de familles reprend tout naturellement la cotation à E 2646. En 1931, toujours sous son nom, un 2e supplément est publié, qui clôt ce travail à la cote E 4062.

Registres paroissiaux et d'état civil (jusqu'en 1932)

Présentation du contenu

Cette sous-série se compose de registres paroissiaux et d'état civil des communes du Doubs, produits en double et déposés aux greffes de tribunaux. Cette procédure fut instituée après la conquête de la Franche-Comté par la France, par l'introduction du Code Louis (1684). Cette collection est complétée par une série des tables décennales de l'état civil de 1793 à 1932. L'ensemble couvre la période 1685-1932, avec des lacunes très importantes jusqu'en 1736. Ces lacunes sont largement comblées par les collections communales.

La collection postérieure à 1793 est pratiquement complète ; la même constatation peut se faire pour les tables décennales. Les lacunes sont donc négligeables sauf pour les années immédiatement postérieures à la publication du décret des 20-25 septembre 1792, qui transmit la responsabilité de l'établissement des actes d'état civil des curés aux officiers municipaux.

Conditions d'accès

Consultables sur microfilms en libre accès en salle de lecture.

Afin de prévenir la destruction de ces volumes par trop de manipulation, l'ensemble bénéficie d'un programme de microfilmage depuis 1988. Ainsi la totalité des registres paroissiaux et les registres d'état civil jusqu'aux premières années du XXe siècle sont consultables sur microfilms. Une partie de ces microfilms peut faire l'objet d'une demande de prêt pour être visionnée dans les sites d'Archives d'autres départements.

Autre instrument de recherche

Instruments de recherche

Répertoire exhaustif des registres paroissiaux et d'état civil : voir l'inventaire

Répertoire des documents numérisés, en cours : voir l'inventaire

Existence et lieu de conservation de copies

Pour consulter les images numérisées de l'état civil de Besançon, vous pouvez vous rendre sur le portail du patrimoine numérisé de la ville de Besançon : accéder au portail.

Pour consulter les images numérisées de l'état civil de Montbéliard, vous pouvez vous rendre sur le site internet des Archives municipales de la ville de Montbéliard : accéder au site

Documents séparés

Un certain nombre de cahiers pour la période 1685-1700 fut intégré dans d'autres séries ou sous-séries, pour des raisons très diverses et parfois obscures. On en trouve en 4 E Communautés, EPM Principauté de Montbéliard, G Clergé séculier, H Clergé régulier et 1 J.

Les manques de cette collection sont largement comblés par la consultation des registres communaux, qui sont conservés dans les mairies ou déposés aux Archives départementales et cotés dans la série EAC Archives communales déposées.

Attention : les archives paroissiales d'Ancien Régime dont les paroisses ont été rattachées à d'autres départements doivent être cherchées dans les Archives des départements actuels.