3E72/1-584
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement effectué les 29 avril et 13 mai 2009
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Copie d'actes envoyées à des notaires mais détachées de leur contexte d’origine (documents isolés et pour partie non identifiables).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
A noter particulièrement : franchises de Belvoir (1314 [copie de 1562]).
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