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On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.


Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.

Notes

Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.

Biographie ou Histoire

A compter du 1er juillet 2009, cette direction fusionne avec la direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF). La nouvelle entité ainsi créée prend provisoirement le nom de direction départementale de l'Équipement et de l'agriculture (DDEA), avant de devenir direction départementale des territoires (DDT), à compter du 1er janvier 2010.

2353W

Cote/Cotes extrêmes

2353W1-123

Date

1963-2008

Importance matérielle

123 article(s)

Origine

Direction départementale de l'équipement du Doubs / Service habitat, urbanisme et environnement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 11/05/2016

Présentation du contenu

Planification urbaine (1963-2008). - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) de l'aire urbaine de Belfort-Montbéliard (1981) . Plans d'occupation des sols (POS), puis plans locaux d'urbanisme (PLU) (1971-2008). Modalités d'application du règlement national d'urbanisme (MARNU) et cartes communales (1994-2006). Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de Besançon (1963-2001). Urbanisme opérationnel (1966-2004). - Généralités (1973-1979). Zones d'aménagement concerté (ZAC) (1970-2004). Zones d'aménagement différé (ZAD) (1972-1998). Zones d'activité et zones d'habitation (ZH) (1967-1989). Zone urbaine prioritaire (ZUP) de Planoise à Besançon (1966-1977).

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