2963W1-143
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du13/02/2026
Présentation du contenu
Ingénierie publique. - Travaux sur bâtiments et infrastructures publics.
La Direction départementale de l'Équipement (DDE) agit en qualité de conducteur d'opérations ou de maître d'œuvre pour le compte de communes, d'établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ou de la Région pour la réalisation de travaux de construction ou de restructuration de bâtiments et infrastructures publics.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
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Mode de classement
Classement dans l’ordre alphabétique des communes.
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Présentation du contenu
Études préalables, avant-projet, déclaration au titre de la loi sur l’Eau.
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