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15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B1321-1323

Date

1657-1763

Présentation du contenu

Pièces anciennement cotées

Bibliographie

Sur les Rochet métallurgistes, voir : François Lassus, Métallurgistes Franc-comtois du XVIIe au XIXe siècles : les Rochet.

Cotes 138-277

Cote/Cotes extrêmes

15B1323

Date

1725-1763

Présentation du contenu

Cotes 138-177 (liasse cinquième) : pièces comptables, contrats, procédures et quelques correspondances (1747-1763, pièce jointe 1738).

Cotes 178-277 (liasse sixième) : pièces comptables et quelques correspondances, contrats et procédures (1747-1763, pièces jointes 1725-1741).