Actes de l'administration municipale

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Archives communales déposées de Bois-la-Ville

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Archives communales déposées de Bois-la-Ville

Date

1821-1912

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1791

D Administration générale de la commune

Conseil municipal

Actes de l'administration municipale

Cote/Cotes extrêmes

EAC196D3

Date

1868-1906

Présentation du contenu

Actes soumis à l'enregistrement : répertoires.

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