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Archives communales déposées de Laviron

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Archives communales déposées de Laviron

Date

1405-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

O Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

Voirie

Administration

Alignement

Cote/Cotes extrêmes

EAC5765O3

Date

1846-1919

Présentation du contenu

Chemin de grande communication n°12, de Sancey à Villersexel : plans de la traverse du village du Grand Laviron et du Petit Laviron (1846, 1848). Chemin d’intérêt commun n°20, de Belleherbe à Aïssey : plan de la traverse du village (1919).

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