Pusey - St Agnès - Archives départementales du Doubs

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136H-146H Ordre de Malte

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136H-146H Ordre de Malte

Cote/Cotes extrêmes

136H-146H

Date

1280-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Titres locaux

Cote/Cotes extrêmes

146H1-65

Date

1279-1791

Pusey - St Agnès

Cote/Cotes extrêmes

146H49

Date

1324-1778

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Pusey : sentence du présidial de Vesoul contre les habitants. Rothonay : procès contre les habitants, au sujet de la dîme ; requête au Parlement ; délimitation de prés. Rupt : vente. St Agnès : reconnaissances ; extrait de terrier ; abandon de fonds.

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