Fabrique

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Archives communales déposées de Mouthier-Hautepierre

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Archives communales déposées de Mouthier-Hautepierre

Date

1365-1960

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

P Cultes

Culte catholique

Date

1803-1907

Fabrique

Cote/Cotes extrêmes

EAC2821P3

Date

1903-1907

Présentation du contenu

Budget de la fabrique (1903) ; inventaire des biens de la fabrique (1906) ; correspondance liée à la fabrique (1907)

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