1729-1943
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Legs de 100 francs fait par Mme Eugénie Pointurier, autorisation d’accpetation : arrêté préfectoral.
Documents séparés
Voir aussi le legs du sieur Nicolas Poimboeuf le Jeune en série R.
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