Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chemin de défruitement de la Goulotte : procès-verbal du tracé et estimation, plan du tracé (1825). Chemin vicinal d'Avanne aux Goulottes, projet d'établissement : délibération (1825). Chemin de la Marne, répartition des travaux de réparation et entretien entre les communes d'Avanne et Montferrand et M. de Clermont-Mont-Saint-Jean : arrêté préfectoral (1835). Chemin vicinal de la Peyrouse, rectification et réparation de la partie en rampe : devis, procès-verbal d'adjudication (1840). Chemin de défruitement Sous Pérouse, projet d'établissement : délibération (1855). Chemin vicinal dit la Charrière du cerisier, rectification de la rampe des Combots : devis, procès-verbal d'adjudication (1843). Chemin d'Avanne à Grandfontaine, projet d'ouverture : approbation préfectorale (1852). Chemin d'Abbans-Dessous, indemnité de terrain pour élargissement : délibération (1855). Chemin rural des Graviers, amélioration : procès-verbal d'adjudication (1873). Chemin d'Avanne à Planoise, établissement : procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles à acquérir, plan des parcelles, actes d'acquisitions, approbation préfectorale, délibération (1892). Chemins vicinaux, améliorations de six chemins : devis, procès-verbal d'adjudication et de réception des travaux (1873-1874).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.