Archives communales déposées d'Avanne

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Date

1552-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Chemins

Cote/Cotes extrêmes

EAC4800O10

Date

1825-1892

Présentation du contenu

Chemin de défruitement de la Goulotte : procès-verbal du tracé et estimation, plan du tracé (1825). Chemin vicinal d'Avanne aux Goulottes, projet d'établissement : délibération (1825). Chemin de la Marne, répartition des travaux de réparation et entretien entre les communes d'Avanne et Montferrand et M. de Clermont-Mont-Saint-Jean : arrêté préfectoral (1835). Chemin vicinal de la Peyrouse, rectification et réparation de la partie en rampe : devis, procès-verbal d'adjudication (1840). Chemin de défruitement Sous Pérouse, projet d'établissement : délibération (1855). Chemin vicinal dit la Charrière du cerisier, rectification de la rampe des Combots : devis, procès-verbal d'adjudication (1843). Chemin d'Avanne à Grandfontaine, projet d'ouverture : approbation préfectorale (1852). Chemin d'Abbans-Dessous, indemnité de terrain pour élargissement : délibération (1855). Chemin rural des Graviers, amélioration : procès-verbal d'adjudication (1873). Chemin d'Avanne à Planoise, établissement : procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles à acquérir, plan des parcelles, actes d'acquisitions, approbation préfectorale, délibération (1892). Chemins vicinaux, améliorations de six chemins : devis, procès-verbal d'adjudication et de réception des travaux (1873-1874).