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15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B1240-1262

Date

1677-an IV

Cote/Cotes extrêmes

15B1259-1262

Date

1677-an IV

Biographie ou Histoire

Gérés par le syndic à partir de 1787.

Cote/Cotes extrêmes

15B1259-1260

Date

1696-1792

Acquisition et gestion financière

Cote/Cotes extrêmes

15B1259

Date

1696-1792

Présentation du contenu

Contrats, comptabilité et procédures des maisons sises rue du Grand-Battant (ex-maison Griffon) (1696-1783) ; rue d'Arènes (sous-bail) (1746-1747) ; à Rivotte (et terrains en dépendant) (1727-1792). Notes informes de Gaudignon (1788-1791). Impositions locales (1760-1789).