Aide à la recherche

1975W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1975 W1-42

Date

1935-2005

Importance matérielle

3,65 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'agriculture te de la forêt (DDAF) du Doubs
Service espace rural - environnement - forêt

Modalités d'entrées

Versement effectué le 21 janvier 2010

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1975W1-22

Date

1935-2004

Cote/Cotes extrêmes

1975W1-3

Date

1939-1991

Pêche fluviale.

Cote/Cotes extrêmes

1975W1

Date

1939-1986

Présentation du contenu

Instructions : décrets interministériels, arrêtés préfectoraux (1939-1986). Interdiction de la pêche en cas de vidange de barrages : arrêtés préfectoraux (1945-1951).