1405-1969
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Pompe à incendie, confection : devis (1840) ; entretien de la pompe, indemnité aux pompiers : délibération municipale (1841) ; marché d’entretien (1845). Création d’un corps de sapeurs-pompiers : arrêtés du préfet (1931) ; nomination des officiers : décret (1931). Acquisition d’une motopompe : traité avec le constructeur (1933), procès-verbal de réception (1933).
Documents en relation
Voir aussi le dossier sur la malfaçon et non-conformité de la pompe à incendie en série D.
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